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2 jours

DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR UN CAMPING EN ZONE INONDABLE
Création / Immobilier / Exploitant privé / Maisons Lafitte 78
Classer un projet de camping dans un contexte environnemental sensible.
Déclaration IOTA, examen cas par cas, étude d'impacts, accompagnement de l'architecte dans son projet, demande de l'autorisation environnementale.
#icpe #autorisation #camping #zoneinondable
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DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR UN CAMPING EN ZONE INONDABLE
Création / Immobilier / Exploitant privé / Maisons Lafitte 78
Classer un projet de camping dans un contexte environnemental sensible.
Déclaration IOTA, examen cas par cas, étude dimpacts, accompagnement de larchitecte dans son projet, demande de lautorisation environnementale.
#ICPE  #Autorisation  #Camping  #zoneinondable
1 semaine

ETUDE DE FAISABILITE ENTREPÖT SUR UN TERRAIN NU
Etudes / Logistique / Exploitant privé / Saint Germain Laval 42
Accompagner l'architecte pour intégrer dans son avant-projet les contraintes ICPE.
Définition du classement ICPE et des arrêtés types associés, synthèse des dispositions constructives et des mesures évitement/réduction/compensation à intégrer dans le projet, validation des plans et du cahier des charges.
#icpe #faisabilité #entrepôt #terrain
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ETUDE DE FAISABILITE ENTREPÖT SUR UN TERRAIN NU
Etudes / Logistique / Exploitant privé / Saint Germain Laval 42
Accompagner larchitecte pour intégrer dans son avant-projet les contraintes ICPE.
Définition du classement ICPE et des arrêtés types associés, synthèse des dispositions constructives et des mesures évitement/réduction/compensation à intégrer dans le projet, validation des plans et du cahier des charges.
#ICPE  #Faisabilité  #entrepôt  #terrain
2 semaines

ENREGISTREMENT D'UN ENTREPÖT
Création / Logistique / Exploitant privé / Puiseux en France 95
Classer un nouvel entrepôt en Enregistrement rubrique 1510.
Aide à la conception avec l'architecte, dimensionnement des infrastructures (bassins, alvéoles, voies de circulation), modélisations incendies (FLUMilog, D9, D9a), tamponnage averse exceptionnelle, saisie sur gun.
#icpe #enregistrement #entrepot
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ENREGISTREMENT DUN ENTREPÖT
Création / Logistique / Exploitant privé / Puiseux en France 95
Classer un nouvel entrepôt en Enregistrement rubrique 1510.
Aide à la conception avec larchitecte, dimensionnement des infrastructures (bassins, alvéoles, voies de circulation), modélisations incendies (FLUMilog, D9, D9a), tamponnage averse exceptionnelle, saisie sur gun.
#ICPE  #Enregistrement  #Entrepot
3 semaines

ETUDE CONFORMITE SUR UN ENTREPÖT EN COURS DE CONSTRUCTION
Etudes / Agriculture / Agroalimentaire / Exploitant privé / Louvres 95
Adapter le projet en intégrant les contraintes ICPE sur les dispositions constructives et la gestion des eaux.
Vérification de la conformité du projet en cours de construction avec les prescriptions de l'arrêté ministériel 1510, modélisations incendies FLUMilog pour valider les cloisons séparatives et les façades, calculs D9 et D9a, validation de la capacité de tamponnage d'une averse exceptionnelle.
#icpe #etude #Conformité #entrepot #construction
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ETUDE CONFORMITE SUR UN ENTREPÖT EN COURS DE CONSTRUCTION
Etudes / Agriculture / Agroalimentaire / Exploitant privé / Louvres 95
Adapter le projet en intégrant les contraintes ICPE sur les dispositions constructives et la gestion des eaux.
Vérification de la conformité du projet en cours de construction avec les prescriptions de larrêté ministériel 1510, modélisations incendies FLUMilog pour valider les cloisons séparatives et les façades, calculs D9 et D9a, validation de la capacité de tamponnage dune averse exceptionnelle.
#ICPE  #Etude  #Conformité  #Entrepot  #Construction
4 semaines

ENREGISTREMENT et AGREMENT D'UNE ACTIVITE VHU
Création / Déchets / Eau / Exploitant privé / Trémorel 22
Créer une nouvelle activité VHU dans un site déjà enregistré en transit tri de métaux.
Avant-projet, plan d'ensemble, dimensionnement des infrastructures (bassins, alvéoles, voies de circulation), modélisations incendies (FLUMilog, D9, D9a), tamponnage averse exceptionnelle, saisie sur gun.
#icpe #enregistrement #agrément
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ENREGISTREMENT et AGREMENT DUNE ACTIVITE VHU
Création / Déchets / Eau  / Exploitant privé / Trémorel 22
Créer une nouvelle activité VHU dans un site déjà enregistré en transit tri de métaux.
Avant-projet, plan densemble, dimensionnement des infrastructures (bassins, alvéoles, voies de circulation), modélisations incendies (FLUMilog, D9, D9a), tamponnage averse exceptionnelle, saisie sur gun.
#ICPE  #Enregistrement  #Agrément
1 mois

PORTER A CONNAISSANCE POUR MODIFIER UNE DECHETTERIE
Modification / Déchets / Eau / Exploitant public / Méru 60
Modification des alvéoles de stockage.
Porter à connaissance basé sur la simulation des incendies dans la nouvelle configuration des alvéoles, modélisations FLUMilog, calcul D9 et D9a, cartographie des flux thermiques.
#icpe #déchets #eau
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PORTER A CONNAISSANCE POUR MODIFIER UNE DECHETTERIE
Modification / Déchets / Eau / Exploitant public / Méru 60
Modification des alvéoles de stockage.
Porter à connaissance basé sur la simulation des incendies dans la nouvelle configuration des alvéoles, modélisations FLUMilog, calcul D9 et D9a, cartographie des flux thermiques.
#ICPE  #Déchets  #Eau
1 mois

SUIVI ICPE APRES INSPECTION
Assistance / Agriculture / Agroalimentaire / Exploitant privé / Goussainville 95
Mise en conformité réglementaire ICPE en évaluant le risque incendie.
Avis sur classement ICPE, calculs moyens de lutte suivant guide D9, calcul capacité de rétention des eaux d'extinction suivant guide D9a, modélisations incendies suivant FLUMilog
#icpe #assistance #agriculture #agroalimentaire
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SUIVI ICPE APRES INSPECTION 
Assistance / Agriculture  / Agroalimentaire / Exploitant privé / Goussainville 95
Mise en conformité réglementaire ICPE en évaluant le risque incendie.
Avis sur classement ICPE, calculs moyens de lutte suivant guide D9, calcul capacité de rétention des eaux dextinction suivant guide D9a, modélisations incendies suivant FLUMilog
#ICPE  #Assistance  #Agriculture  #agroalimentaire
2 mois

NOUVELLE ACTIVITE BIODECHETS SUR 3 CENTRES DE TRI DECHETS NON DANGEREUX
Modification / Déchets / Eau / Exploitant privé / Blanquefort 33, Argenteuil 95, Aubevoye 27
Confirmer la faisabilité puis demander l'agrément sanitaire.
Etude faisabilité transport et transit de biodéchets, demande d'agrément sanitaire.
#icpe #activité #biodéchets
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NOUVELLE ACTIVITE BIODECHETS SUR 3 CENTRES DE TRI DECHETS NON DANGEREUX
Modification / Déchets / Eau / Exploitant privé / Blanquefort 33, Argenteuil 95, Aubevoye 27
Confirmer la faisabilité puis demander lagrément sanitaire.
Etude faisabilité transport et transit de biodéchets, demande dagrément sanitaire.
#ICPE  #Activité  #Biodéchets
2 mois

CESSATION D'ACTIVITE D'UNE FONDERIE
Industrie / Exploitant privé / Sucy en Brie 94
Notifier la cessation en préfecture, régime Déclaration.
Vérification et organisation de la mise en sécurité de l'ICPE, rédaction et saisie en ligne du CERFA de cessation.
#icpe #cessation #activité #fonderie
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CESSATION DACTIVITE DUNE FONDERIE
Industrie / Exploitant privé / Sucy en Brie 94
Notifier la cessation en préfecture, régime Déclaration.
Vérification et organisation de la mise en sécurité de lICPE,  rédaction et saisie en ligne du CERFA de cessation.
#ICPE  #Cessation  #Activité  #Fonderie
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Nos références

DECLARATION D'UN CENTRE DE TRANSFERT DE DECHETS MENAGERS
classement ICPE d'un centre de transit et tri de déchets d'activités économiques en bord de Marne
Cessation fonderie des métaux RENAULT

Articles et Actualités

Comment connaitre son classement ICPE

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Le classement des installations industrielles aux Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) est une démarche obligatoire pour toute entreprise dont l'activité comporte des risques pour l'environnement ou la santé publique. Il est important...

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Connexité et proximité d’une ICPE

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Le droit de l'environnement vise à préserver les espaces naturels, les ressources, la biodiversité et la qualité de l'air et de l'eau. Pour cela, il applique les principes de proximité et de connexité, qui influencent les réglementations environnementales telles que...

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Alain ARNOULD

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Ingénieur Conseil, expert en ICPE. Dirigeant fondateur de ARCOE

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