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ICPE : Installations Classées pour la Protection de l’Environnement

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3 jours

PORTER A CONNAISSANCE SUR LES MODIFICATIONS APPORTEES A UN CENTRE DE MURISSERIE
Modifications / Agriculture / Agroalimentaire / Exploitant privé / Cavaillon 84
Informer la DREAL de l'installation de nouvelles chambres de murisserie par rapport à l'arrêté préfectoral d'autorisation.
Descriptif des nouvelles installations, évolution du classement ICPE (rubrique principale 2220) , vérification des moyens de lutte en cas d'incendie et des bassins de retenue des eaux , actualisation des études d'impacts et de dangers, rédaction d'un PAC.
#icpe #porter à connaissance #modifications #murisserie
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PORTER A CONNAISSANCE SUR LES MODIFICATIONS APPORTEES A UN CENTRE DE MURISSERIE
Modifications / Agriculture / Agroalimentaire / Exploitant privé / Cavaillon 84
Informer la DREAL de linstallation de nouvelles chambres de murisserie par rapport à larrêté préfectoral dautorisation.
Descriptif des nouvelles installations, évolution du classement ICPE (rubrique principale 2220) , vérification des moyens de lutte en cas dincendie et des bassins de retenue des eaux , actualisation des études dimpacts et de dangers, rédaction dun PAC.
#ICPE  #Porter à connaissance  #Modifications  #Murisserie
1 semaine

AUDIT DES QUANTITES DES STOCKS DANS UN ENTREPÖT
Etudes / Logistique / Exploitant privé / Bonneuil 94
Vérifier si le seuil de classement de la rubrique 1510 est dépassé c’est-à-dire 500tonnes sur site maxi.
Estimation sur le stock de combustibles lors de 2 visites par an, rédaction d'un procès verbal de constat des stocks sur site.
#ICPE #Audit #Quantités #Entrepôt
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AUDIT DES QUANTITES DES STOCKS DANS UN ENTREPÖT
Etudes / Logistique / Exploitant privé / Bonneuil 94
Vérifier si le seuil de classement de la rubrique 1510 est dépassé c’est-à-dire 500tonnes sur site maxi.
Estimation sur le stock de combustibles lors de 2 visites par an, rédaction dun procès verbal de constat des stocks sur site.
#ICPE  #Audit  #Quantités  #Entrepôt
2 semaines

AVIS SUR CLASSEMENT ACTIVITE RENOVATION PALETTES
Etudes / Industrie / Exploitant privé / Pantin 93
Définir les obligations ICPE sur les conditions d'exploitation et les aménagements en cas d'incendie.
Veille réglementaire, analyse de la connexité avec entrepôt voisin, conseil au maitre d'ouvrage, rédaction d'un avis d'expert.
#icpe #avis #classement #rénovation #activité #palettes
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AVIS SUR CLASSEMENT ACTIVITE RENOVATION PALETTES
Etudes / Industrie / Exploitant privé / Pantin 93
Définir les obligations ICPE sur les conditions dexploitation et les aménagements en cas dincendie.
Veille réglementaire, analyse de la connexité avec entrepôt voisin, conseil au maitre douvrage, rédaction dun avis dexpert.
#ICPE  #Avis  #Classement  #Rénovation  #Activité  #Palettes
3 semaines

PORTER A CONNAISSANCE DES MODIFICATIONS SUR UN ENTREPÖT NEUF
Etudes / Agriculture / Agroalimentaire / Exploitant privé / Louvres 95
Informer la DRIEAT des modifications par rapport à l'arrêté préfectoral d'enregistrement.
Fait dans la suite d'une étude de conformité, simulations incendies, plan défense incendie, évolutions des impacts et dangers, modifications apportées aux mesures d'évitement/réduction/compensation des impacts, modifications apportées aux mesures de maîtrise des risques.
#icpe #porteràconnaissance #modifications #entrepôtneuf
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PORTER A CONNAISSANCE  DES MODIFICATIONS SUR UN ENTREPÖT NEUF
Etudes / Agriculture / Agroalimentaire / Exploitant privé / Louvres 95
Informer la DRIEAT des modifications par rapport à larrêté préfectoral denregistrement.
Fait dans la suite dune étude de conformité, simulations incendies, plan défense incendie, évolutions des impacts et dangers, modifications apportées aux mesures dévitement/réduction/compensation des impacts, modifications apportées aux mesures de maîtrise des risques.
#ICPE  #Porteràconnaissance  #Modifications  #Entrepôtneuf
1 mois

DEMANDE D'AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR UN CAMPING EN ZONE INONDABLE
Création / Immobilier / Exploitant privé / Maisons Lafitte 78
Classer un projet de camping dans un contexte environnemental sensible.
Déclaration IOTA, examen cas par cas, étude d'impacts, accompagnement de l'architecte dans son projet, demande de l'autorisation environnementale.
#icpe #autorisation #camping #zoneinondable
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DEMANDE DAUTORISATION ENVIRONNEMENTALE POUR UN CAMPING EN ZONE INONDABLE
Création / Immobilier / Exploitant privé / Maisons Lafitte 78
Classer un projet de camping dans un contexte environnemental sensible.
Déclaration IOTA, examen cas par cas, étude dimpacts, accompagnement de larchitecte dans son projet, demande de lautorisation environnementale.
#ICPE  #Autorisation  #Camping  #zoneinondable
1 mois

ETUDE DE FAISABILITE ENTREPÖT SUR UN TERRAIN NU
Etudes / Logistique / Exploitant privé / Saint Germain Laval 42
Accompagner l'architecte pour intégrer dans son avant-projet les contraintes ICPE.
Définition du classement ICPE et des arrêtés types associés, synthèse des dispositions constructives et des mesures évitement/réduction/compensation à intégrer dans le projet, validation des plans et du cahier des charges.
#icpe #faisabilité #entrepôt #terrain
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ETUDE DE FAISABILITE ENTREPÖT SUR UN TERRAIN NU
Etudes / Logistique / Exploitant privé / Saint Germain Laval 42
Accompagner larchitecte pour intégrer dans son avant-projet les contraintes ICPE.
Définition du classement ICPE et des arrêtés types associés, synthèse des dispositions constructives et des mesures évitement/réduction/compensation à intégrer dans le projet, validation des plans et du cahier des charges.
#ICPE  #Faisabilité  #entrepôt  #terrain
1 mois

ENREGISTREMENT D'UN ENTREPÖT
Création / Logistique / Exploitant privé / Puiseux en France 95
Classer un nouvel entrepôt en Enregistrement rubrique 1510.
Aide à la conception avec l'architecte, dimensionnement des infrastructures (bassins, alvéoles, voies de circulation), modélisations incendies (FLUMilog, D9, D9a), tamponnage averse exceptionnelle, saisie sur gun.
#icpe #enregistrement #entrepot
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ENREGISTREMENT DUN ENTREPÖT
Création / Logistique / Exploitant privé / Puiseux en France 95
Classer un nouvel entrepôt en Enregistrement rubrique 1510.
Aide à la conception avec larchitecte, dimensionnement des infrastructures (bassins, alvéoles, voies de circulation), modélisations incendies (FLUMilog, D9, D9a), tamponnage averse exceptionnelle, saisie sur gun.
#ICPE  #Enregistrement  #Entrepot
2 mois

ETUDE CONFORMITE SUR UN ENTREPÖT EN COURS DE CONSTRUCTION
Etudes / Agriculture / Agroalimentaire / Exploitant privé / Louvres 95
Adapter le projet en intégrant les contraintes ICPE sur les dispositions constructives et la gestion des eaux.
Vérification de la conformité du projet en cours de construction avec les prescriptions de l'arrêté ministériel 1510, modélisations incendies FLUMilog pour valider les cloisons séparatives et les façades, calculs D9 et D9a, validation de la capacité de tamponnage d'une averse exceptionnelle.
#icpe #etude #conformité #entrepot #construction
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ETUDE CONFORMITE SUR UN ENTREPÖT EN COURS DE CONSTRUCTION
Etudes / Agriculture / Agroalimentaire / Exploitant privé / Louvres 95
Adapter le projet en intégrant les contraintes ICPE sur les dispositions constructives et la gestion des eaux.
Vérification de la conformité du projet en cours de construction avec les prescriptions de larrêté ministériel 1510, modélisations incendies FLUMilog pour valider les cloisons séparatives et les façades, calculs D9 et D9a, validation de la capacité de tamponnage dune averse exceptionnelle.
#ICPE  #Etude  #Conformité  #Entrepot  #Construction
2 mois

ENREGISTREMENT et AGREMENT D'UNE ACTIVITE VHU
Création / Déchets / Eau / Exploitant privé / Trémorel 22
Créer une nouvelle activité VHU dans un site déjà enregistré en transit tri de métaux.
Avant-projet, plan d'ensemble, dimensionnement des infrastructures (bassins, alvéoles, voies de circulation), modélisations incendies (FLUMilog, D9, D9a), tamponnage averse exceptionnelle, saisie sur gun.
#icpe #enregistrement #agrément
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ENREGISTREMENT et AGREMENT DUNE ACTIVITE VHU
Création / Déchets / Eau  / Exploitant privé / Trémorel 22
Créer une nouvelle activité VHU dans un site déjà enregistré en transit tri de métaux.
Avant-projet, plan densemble, dimensionnement des infrastructures (bassins, alvéoles, voies de circulation), modélisations incendies (FLUMilog, D9, D9a), tamponnage averse exceptionnelle, saisie sur gun.
#ICPE  #Enregistrement  #Agrément
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Nos références

Dossier autorisation ICPE d'une plateforme de valorisation biomasse
Conseil ICPE pour chantier BTP de tour à la Défense
JUSTIFICATIF RESISTANCE AU FEU DES DISPOSITIONS CONSTRUCTIVES

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Le danger incendie dans une ICPE

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Comment connaitre son classement ICPE

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Connexité et proximité d’une ICPE

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Alain ARNOULD

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Ingénieur Conseil, expert en ICPE. Dirigeant fondateur de ARCOE

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