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Dossier autorisation ICPE d’une plateforme de compostage déchets verts

Dossier autorisation ICPE d’une plateforme de compostage déchets verts

Type de mission : Création d'une ICPE
Activité : Agriculture - Agroalimentaire
Type de client : Exploitant public
Lieu : Vert le Grand 91 - Année : 2000
Enjeux : projet sur un terrain en friche 5ha, production compost 12000T/an
Réalisé par ARCOE : avant-projet d'exploitation, dimensionnement flux, stocks et réseaux, gestion des eaux pluviales, dossier de demande ICPE, étude impacts et dangers

g PORTER A CONNAISSANCE SUR LES MODIFICATIONS APPORTEES A UN CENTRE DE MURISSERIE

PORTER A CONNAISSANCE SUR LES MODIFICATIONS APPORTEES A UN CENTRE DE MURISSERIE

Type de mission : g Modification d'une ICPE
Activité : Agriculture - Agroalimentaire
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Cavaillon 84 - Année : 2024
Enjeux : informer la DREAL de l'installation de nouvelles chambres de murisserie par rapport à l'arrêté préfectoral d'autorisation
Réalisé par ARCOE : descriptif des nouvelles installations, évolution du classement ICPE (rubrique principale 2220) , vérification des moyens de lutte en cas d'incendie et des bassins de retenue des eaux , actualisation des études d'impacts et de dangers, rédaction d'un PAC

ETUDE DE FAISABILITE ATELIER DE PRODUCTION ALIMENTAIRE SUR UN TERRAIN NU

ETUDE DE FAISABILITE ATELIER DE PRODUCTION ALIMENTAIRE SUR UN TERRAIN NU

Type de mission : Etudes ICPE
Activité : Agriculture - Agroalimentaire
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Croissy Beaubourg 77 - Année : 2024
Enjeux : accompagner l'architecte pour intégrer dans son projet les contraintes ICPE, déclarer l'activité préparation de produits alimentaires
Réalisé par ARCOE : synthèse des dispositions constructives et des mesures évitement/réduction/compensation à intégrer dans le projet, validation des plans, déclaration en rubrique 2220 produits alimentaires d'origine végétale

g MODIFICATIONS DE L’EXPLOITATION D’UN CENTRE DE MURISSERIE

MODIFICATIONS DE L’EXPLOITATION D’UN CENTRE DE MURISSERIE

Type de mission : g Modification d'une ICPE
Activité : Agriculture - Agroalimentaire
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Parcay Meslay 37 - Année : 2025
Enjeux : informer la DREAL de la modification envisagée
Réalisé par ARCOE : porter à connaissance, descriptif des modifications des aménagements, du fonctionnement, des impacts, des dangers, analyse de la gestion des eaux

MISE EN CONFORMITE D’UNE USINE DE PRODUCTION DE MELONS

MISE EN CONFORMITE D’UNE USINE DE PRODUCTION DE MELONS

Type de mission : Assistance durant exploitation d'une ICPE
Activité : Agriculture - Agroalimentaire
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Moissac 82 - Année : 2025
Enjeux : remettre progressivement ce site ancien en conformité ICPE
Réalisé par ARCOE : concertation avec DREAL, descriptif des modifications récentes et de leurs impacts, évaluation incendie d'un stock extérieur de palettes, porter à connaissance

TRANSFORMATION D’UN BATIMENT EXISTANT VENTE DE POISSONS

TRANSFORMATION D’UN BATIMENT EXISTANT VENTE DE POISSONS

Type de mission : Etudes ICPE
Activité : Agriculture - Agroalimentaire
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Rungis 94 - Année : 2025
Enjeux : rajout d'un local dédié à un client dans un bâtiment avec bénéfice de l'antériorité
Réalisé par ARCOE : analyse réglementaire des obligations, conclusions sur le bénéfice de l'antériorité, propositions d'aménagements