Cessation plateforme traitement VHU AUTOPIECES

Cessation plateforme traitement VHU AUTOPIECES

Type de mission : Cessation d'activité d'une ICPE
Activité : Industrie
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Maison Rouge 77 - Année : 2014
Enjeux : notification de la cessation pour remise au propriétaire
Réalisé par ARCOE : dossier cessation

Diagnostic des sols BAZILE

Diagnostic des sols BAZILE

Type de mission : Cessation d'activité d'une ICPE
Activité : Immobilier
Type de client : Gestionnaire immobilier
Lieu : Paris 75 - Année : 2017
Enjeux : dans le cadre d'un programme immobilier, mise en sécurité d'un ancien site de traitement des métaux, en centre urbain
Réalisé par ARCOE : conseil pour la cessation, 5 sondages 2m, diagnostic des sols

Servitudes utilité publique centre stockage OM

Servitudes utilité publique centre stockage OM

Type de mission : Cessation d'activité d'une ICPE
Activité : Déchets eau
Type de client : Exploitant public
Lieu : Vert le Grand 91 - Année : 2006
Enjeux : sur 27 hectares, dans le cadre d'un projet global de réhabilitation butte Montaubert
Réalisé par ARCOE : dossier SUP

CESSATION D’ACTIVITE D’UNE FONDERIE

CESSATION D’ACTIVITE D’UNE FONDERIE

Type de mission : Cessation d'activité d'une ICPE
Activité : Industrie
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Sucy en Brie 94 - Année : 2023
Enjeux : notifier la cessation en préfecture, régime Déclaration
Réalisé par ARCOE : vérification et organisation de la mise en sécurité de l'ICPE, rédaction et saisie en ligne du CERFA de cessation

CESSATION D’ACTIVITE D’UNE FONDERIE

CESSATION D’ACTIVITE D’UNE FONDERIE

Type de mission : Cessation d'activité d'une ICPE
Activité : Industrie
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Sucy en Brie 94 - Année : 2023
Enjeux : notifier la cessation en préfecture, régime Déclaration
Réalisé par ARCOE : vérification et organisation de la mise en sécurité de l'ICPE, rédaction et saisie en ligne du CERFA de cessation

FERMETURE D’UN SITE DE TRANSIT D’INERTES

FERMETURE D’UN SITE DE TRANSIT D’INERTES

Type de mission : Cessation d'activité d'une ICPE
Activité : Déchets eau
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Villeneuve Saint Georges 94 - Année : 2024
Enjeux : notifier la cessation de l'activité et rédiger le dossier de cessation
Réalisé par ARCOE : vérification et organisation de la mise en sécurité de l'ICPE, rédaction et saisie en ligne du CERFA de cessation, compte rendu des travaux, concertation avec DRIEAT