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Modification d'une ICPE

g notification des changements d’exploitation d’un centre de traitement de la biomasse

notification des changements d’exploitation d’un centre de traitement de la biomasse

Type de mission : g Modification d'une ICPE
Activité : Déchets - Eau
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Vernouillet 78 - Année : 2022
Enjeux : information de l'inspection des ICPE d'un schéma d'exploitation optimisé
Réalisé par ARCOE : porter à connaissance incluant les modifications des aménagements, méthodes d'exploitation, impacts et dangers, calcul des garanties financières

g notification des changements d’exploitation d’une murisserie

notification des changements d’exploitation d’une murisserie

Type de mission : g Modification d'une ICPE
Activité : Agriculture - Agroalimentaire
Type de client : Exploitant privé
Lieu : MIN Rungis 94 - Année : 2022
Enjeux : information de l'inspection des ICPË des modifications apportées à une murisserie de bananes déjà enregistrée
Réalisé par ARCOE : porter à connaissance incluant les modifications des aménagements, méthodes d'exploitation, impacts et dangers

g connexité de 2 sites ICPE adjacents dédiés au recyclage

connexité de 2 sites ICPE adjacents dédiés au recyclage

Type de mission : g Modification d'une ICPE
Activité : Industrie
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Pithiviers 45 - Année : 2022
Enjeux : obtenir un arrêté préfectoral unique sur 2 sites adjacents exploités par la même société et présentant des activités connexes
Réalisé par ARCOE : porter à connaissance et rapport IED orienté sur la notion de connexité entre 2 sites ICPE, synergies des activités, connexité des impacts et des dangers, examen cas par cas

g notification des changements d’exploitation d’un centre de traitement des métaux

notification des changements d’exploitation d’un centre de traitement des métaux

Type de mission : g Modification d'une ICPE
Activité : Déchets - Eau
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Esmans 77 - Année : 2022
Enjeux : information de l'inspection des ICPE des modifications apportées à une murisserie de bananes déjà enregistrée
Réalisé par ARCOE : porter à connaissance incluant les modifications des aménagements, méthodes d'exploitation, impacts et dangers, mise à jour du dossier de réexamen IED

g ENREGISTREMENT DECHETTERIE

ENREGISTREMENT DECHETTERIE

Type de mission : g Modification d'une ICPE
Activité : Déchets - Eau
Type de client : Exploitant public
Lieu : Buc et Bois d'Arcy 78 - Année : 2023
Enjeux : régulariser les mises en conformité réglementaires sur une déchetterie ancienne
Réalisé par ARCOE : dimensionnement des besoins en cas d'incendie, simulation des effets thermiques d'un incendie, plan des risques, vérification de la conformité à l'arrêté ministériel de référence,enregistrement en ligne rubrique 2710 sur GUN guichet unique numérique

g ENREGISTREMENT D’UNE ACTIVITE DE TRANSIT ET TRI DE DECHETS D’ACTIVITES ECONOMIQUES

ENREGISTREMENT D’UNE ACTIVITE DE TRANSIT ET TRI DE DECHETS D’ACTIVITES ECONOMIQUES

Type de mission : g Modification d'une ICPE
Activité : Déchets - Eau
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Brest 29 - Année : 2023
Enjeux : le développement de l'activité passe du régime de déclaration au régime de l'enregistrement
Réalisé par ARCOE : rédaction de la demande d'enregistrement et des compléments demandés, assistance technique et réglementaire

g Déclaration ICPE d’une murisserie de bananes

Déclaration ICPE d’une murisserie de bananes

Type de mission : g Modification d'une ICPE
Activité : Agriculture - Agroalimentaire
Type de client : Exploitant privé
Lieu : MIN Rungis 94 - Année : 2017
Enjeux : chambres froides et chambres de murissage en sous sol, dans bâtiment ancien
Réalisé par ARCOE : étude conformité , déclaration ICPE

g Déclaration d’une activité de fonderie

Déclaration d’une activité de fonderie

Type de mission : g Modification d'une ICPE
Activité : Industrie
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Montreuil 93 - Année : 2016
Enjeux : mise en conformité d'un site existant ancien en milieu urbain
Réalisé par ARCOE : audit ICPE, déclaration ICPE

g Déclaration ICPE d’une murisserie de bananes

Déclaration ICPE d’une murisserie de bananes

Type de mission : g Modification d'une ICPE
Activité : Agriculture - Agroalimentaire
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Carpentras 84 - Année : 2018
Enjeux : chambres froides et chambres de murissage dans bâtiment adjacent à restaurant
Réalisé par ARCOE : étude conformité , déclaration ICPE