DECLARATION D’UN CENTRE DE TRANSFERT DE DECHETS MENAGERS
DECLARATION D’UN CENTRE DE TRANSFERT DE DECHETS MENAGERS
Type de mission : Création d'une ICPE
Activité : Déchets eau
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Bornel 60 - Année : 2023
Enjeux : faisabilité de cette nouvelle activité dans un bâtiment ancien
Réalisé par ARCOE : audit réglementaire des mises en conformités ICPE requises, dimensionnement des besoins en cas d'incendie, simulation des effets thermiques d'un incendie
CESSATION D’ACTIVITE GARAGE
CESSATION D’ACTIVITE GARAGE
Type de mission : Cessation d'activité d'une ICPE
Activité : Industrie
Type de client : Liquidateur judiciaire
Lieu : Santeny 94 - Année : 2023
Enjeux : solder le classement ICPE du site anciennement exploité par un garage
Réalisé par ARCOE : saisie en ligne de la notification de cessation
EXTENSION D’UNE ACTIVITE DE TRI DE DECHETS
EXTENSION D’UNE ACTIVITE DE TRI DE DECHETS
Type de mission : Modification d'une ICPE
Activité : Déchets eau
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Gennevilliers 92 - Année : 2023
Enjeux : actualiser le classement ICPE suite à la modification du schéma d'exploitation et d'une extension de bâtiment
Réalisé par ARCOE : porter à connaissance incluant analyse des impacts et des dangers, cartographie des effets thermiques d'un incendie
ETUDE DE CONFORMITE D’UNE USINE DE PREPARATION DE JUS DE FRUITS
ETUDE DE CONFORMITE D’UNE USINE DE PREPARATION DE JUS DE FRUITS
Type de mission : Etudes ICPE
Activité : Agriculture Agroalimentaire
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Mesnil Amelot 77 - Année : 2023
Enjeux : analyser les études et travaux de mise en conformité sur un site ancien ayant beaucoup évolué
Réalisé par ARCOE : audit de conformité aux arrêtés ministériels, fiches de dimensionnement besoins en cas d'incendie (D9), capacité de rétention eaux d'extinction (D9a), tamponnage d'une averse exceptionnelle
ASSISTANCE TECHNIQUE ET REGLEMENTAIRE ICPE
ASSISTANCE TECHNIQUE ET REGLEMENTAIRE ICPE
Type de mission : Assistance durant exploitation d'une ICPE
Activité : Agriculture Agroalimentaire
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Thiais 94 - Année : 2023
Enjeux : garantir la conformité ICPE et assurer la veille réglementaire
Réalisé par ARCOE : hotline, inspections sites, procédures et consignes, formation ICPE
MODIFICATION D’UNE ACTIVITE DE TRI DE DECHETS DE CHANTIERS
MODIFICATION D’UNE ACTIVITE DE TRI DE DECHETS DE CHANTIERS
Type de mission : Modification d'une ICPE
Activité : Déchets eau
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Bonneuil 94 - Année : 2023
Enjeux : mise à jour du classement ICPE suite à la modification du schéma d'exploitation
Réalisé par ARCOE : porter à connaissance incluant analyse des impacts et des dangers, cartographie des effets thermiques d'un incendie
DECLARATION D’UNE ACTIVITE DE TRANSIT DE DECHETS NON DANGEREUX
DECLARATION D’UNE ACTIVITE DE TRANSIT DE DECHETS NON DANGEREUX
Type de mission : Création d'une ICPE
Activité : Déchets eau
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Bornel 60 - Année : 2023
Enjeux : mise en place d'un nouveau schéma d'exploitation
Réalisé par ARCOE : dimensionnement des besoins en cas d'incendie, simulation des effets thermiques d'un incendie, déclaration en ligne rubrique 2714
DECLARATION D’UNE ACTIVITE LOI SUR L’EAU (IOTA)
DECLARATION D’UNE ACTIVITE LOI SUR L’EAU (IOTA)
Type de mission : Création d'une ICPE
Activité : Déchets eau
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Bornel 60 - Année : 2023
Enjeux : classer au titre de la loi sur l'eau le ruissellement des eaux pluviales sur une surface imperméabilisée de plus de 1 hectare
Réalisé par ARCOE : analyse des bassins versants, calculs des rejets aqueux en volume et composition, analyse de la faisabilité du rejet dans un ruisseau, propositions techniques de gestion des eaux pluviales, avant-projet gestion des eaux
AVIS D’EXPERT SUR LES RISQUES AUX TIERS D’UNE ICPE
AVIS D’EXPERT SUR LES RISQUES AUX TIERS D’UNE ICPE
Type de mission : Assistance durant exploitation d'une ICPE
Activité : Déchets eau
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Paris 75 - Année : 2023
Enjeux : pour le compte du propriétaire, vérifier la compatibilité d'un site ancien de traitement de surface des métaux entouré par des immeubles résidentiels
Réalisé par ARCOE : analyse des obligations réglementaires de l'exploitant, du PLU, rédaction d'une note d'expertise et propositions d'actions
