DECLARATION D’UNE ACTIVITE DE TRANSIT DE DECHETS NON DANGEREUX
DECLARATION D’UNE ACTIVITE DE TRANSIT DE DECHETS NON DANGEREUX
Type de mission : Création d'une ICPE
Activité : Déchets eau
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Bornel 60 - Année : 2023
Enjeux : mise en place d'un nouveau schéma d'exploitation
Réalisé par ARCOE : dimensionnement des besoins en cas d'incendie, simulation des effets thermiques d'un incendie, déclaration en ligne rubrique 2714
DECLARATION D’UNE ACTIVITE LOI SUR L’EAU (IOTA)
DECLARATION D’UNE ACTIVITE LOI SUR L’EAU (IOTA)
Type de mission : Création d'une ICPE
Activité : Déchets eau
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Bornel 60 - Année : 2023
Enjeux : classer au titre de la loi sur l'eau le ruissellement des eaux pluviales sur une surface imperméabilisée de plus de 1 hectare
Réalisé par ARCOE : analyse des bassins versants, calculs des rejets aqueux en volume et composition, analyse de la faisabilité du rejet dans un ruisseau, propositions techniques de gestion des eaux pluviales, avant-projet gestion des eaux
AVIS D’EXPERT SUR LES RISQUES AUX TIERS D’UNE ICPE
AVIS D’EXPERT SUR LES RISQUES AUX TIERS D’UNE ICPE
Type de mission : Assistance durant exploitation d'une ICPE
Activité : Déchets eau
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Paris 75 - Année : 2023
Enjeux : pour le compte du propriétaire, vérifier la compatibilité d'un site ancien de traitement de surface des métaux entouré par des immeubles résidentiels
Réalisé par ARCOE : analyse des obligations réglementaires de l'exploitant, du PLU, rédaction d'une note d'expertise et propositions d'actions
ETUDE D’IMPACTS DES REJETS AQUEUX D’UNE USINE DE PREPARATION DE CREVETTES CUITES
ETUDE D’IMPACTS DES REJETS AQUEUX D’UNE USINE DE PREPARATION DE CREVETTES CUITES
Type de mission : Etudes ICPE
Activité : Agriculture Agroalimentaire
Type de client : Exploitant privé
Lieu : MIN Rungis 94 - Année : 2023
Enjeux : évaluation des impacts de rejets aqueux chargés en matières organiques et propositions de solutions
Réalisé par ARCOE : étude d'impacts développée sur les 3 volets habituels : Etat Initial des réseaux, Effets directs indirects, négatifs positifs, court moyen long terme, Mesures Evitement Réduction Compensation
ENREGISTREMENT D’UNE ACTIVITE DE TRANSIT ET TRI DE DECHETS D’ACTIVITES ECONOMIQUES
ENREGISTREMENT D’UNE ACTIVITE DE TRANSIT ET TRI DE DECHETS D’ACTIVITES ECONOMIQUES
Type de mission : Modification d'une ICPE
Activité : Déchets eau
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Brest 29 - Année : 2023
Enjeux : le développement de l'activité passe du régime de déclaration au régime de l'enregistrement
Réalisé par ARCOE : rédaction de la demande d'enregistrement et des compléments demandés, assistance technique et réglementaire
ETUDE DE FAISABILITE POUR LA REHABILITATION D’UNE USINE ANCIENNE
ETUDE DE FAISABILITE POUR LA REHABILITATION D’UNE USINE ANCIENNE
Type de mission : Etudes ICPE
Activité : Immobilier
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Libourne 33 - Année : 2023
Enjeux : définir les aménagements requis pour mettre en conformité une vieille usine bénéficiant de l'antériorité
Réalisé par ARCOE : étude réglementaire des arrêtés ministériels, cadrage du bénéfice de l'antériorité, propositions techniques
MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE D’UN CENTRE DE TRI DE DECHETS NON DANGEREUX
MISE EN CONFORMITE REGLEMENTAIRE D’UN CENTRE DE TRI DE DECHETS NON DANGEREUX
Type de mission : Etudes ICPE
Activité : Déchets eau
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Aubevoye 27 - Année : 2023
Enjeux : définir les travaux et procédures requises pour être conforme à la réglementation ICPE
Réalisé par ARCOE : analyse des conditions d'exploitation existantes, dimensionnement des moyens en cas d'incendie, recommandations techniques
ENTREPÖT NEUF 7500m2 CLASSE EN ENREGISTREMENT
ENTREPÖT NEUF 7500m2 CLASSE EN ENREGISTREMENT
Type de mission : Création d'une ICPE
Activité : Logistique
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Puiseux en France 95 - Année : 2023
Enjeux : classer en ICPE une activité d'entrepôt sur un terrain nu, à partir d'un projet validé en amont
Réalisé par ARCOE : analyse avant projet, demande d'enregistrement, dimensionnement des ouvrages de rétention eaux pluviales et incendie
DIAGNOSTIC DE POLLUTION DES SOLS
DIAGNOSTIC DE POLLUTION DES SOLS
Type de mission : Etudes ICPE
Activité : Déchets eau
Type de client : Exploitant privé
Lieu : Valrecoise 95 - Année : 2023
Enjeux : état zéro de l'état des sols avant installation d'une ICPE en autorisation
Réalisé par ARCOE : 9 sondages à 2 m sur un terrain déjà occupé
